Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMO Compensatory Magnetic Oscillators
Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle

Numéro de dépôt :
3257049
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC LE CREUSOT
Date d'expiration :
29/10/2013
CMO Compensatory Magnetic Oscillators de FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle

Présentation de la marque CMO Compensatory Magnetic Oscillators

Déposée le 29 octobre 2003 par madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LE CREUSOT), la marque française « CMO Compensatory Magnetic Oscillators » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle domicilié(e) 1 rue des Maranges,71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - 71150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle domicilié(e) 1 rue des Maranges,71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - 71150 - France.

La marque CMO Compensatory Magnetic Oscillators a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMO Compensatory Magnetic Oscillators est expirée depuis le 29 octobre 2013.

FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : Tecno AO Autonomous Oscillators


Madame FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle - 1 rue des Maranges,71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - 71150 - France


Mme FILLION-ROBIN-COLLIARD Isabelle - 1 rue des Maranges,71150 SAMPIGNY-LES-MARANGES - 71150 - France


Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°492031 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Appareils et instruments scientifiques de protection et de compensation électromagnétiques, plus précisément des oscillateurs autonomes (AO étant l'abréviation de Autonomous Oscillators), pour la mise en biocompatibilité électromagnétique des appareils irradiants avec les organismes vivants et la protection de la santé contre les effets nocifs des champs électriques et magnétiques induits par des appareils ou des installations électriques, électroniques, électromécaniques tels que : appareils ménagers et domestiques, écrans à tubes cathodiques et à cristaux liquides, ou écrans plasma, ordinateurs, téléviseurs, minitels, antennes de télécommunication, lignes de transport électrique ; – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; – véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.